[ MENTIONS LÉGALES ]
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site " www.atelier-r.fr " l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ÉDITEUR DU SITE
Le site internet " www.atelier-r.fr " est édité par l'agence d'architecture :
- # Raison sociale : ATELIER R ARCHITECTES
- # Forme juridique : SARL
- # Siège social / Adresse : 130 avenue de La Gloire 31500 TOULOUSE
- # Téléphone : 09 72 87 14 22
- # E-mail : info@atelier-r.fr
- # N° SIRET : 793 459 215 00026 RCS Toulouse
- # N° TVA intracommunautaire : FR 82 793459215
- # Code NAF : 7111Z
- # Capital social : 10 000€
- # N° inscription au Tableau de l'Ordre des Architectes : S16122 (national), midS01834 (régional)
- # N° police d'assurance MAF : H56872/B
DIRECTEURS DE PUBLICATION
Les directeurs de la publication du site internet sont Marion PÉRINAUD & François RUCQUOIS, en leurs qualités de co-dirigeants de l'agence Atelier R Architectes.
HÉBERGEUR DU SITE
- # Raison sociale : INFOMANIAK NETWORK
- # Forme juridique : SA
- # Adresse postale : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
- # Contact : +41 22 820 35 44
- # Site officiel : www.infomaniak.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu présent sur ce site (incluant, de façon non limitative, les textes, graphismes, logos, photographies de réalisations architecturales, designs et icônes) est la propriété exclusive de l'agence Atelier R Architectes, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'agence.
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